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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE
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"TIRE A PART"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"TIRE A PART"
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ”

Numéro de dépôt :
97662988
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
03/02/2017

Présentation de la marque "TIRE A PART"

Déposée le 3 février 1997 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « "TIRE A PART" »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE domicilié(e) 11490 PORTEL DES CORBIERES (dossier no 2329422) - 11490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2329422) - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "TIRE A PART" est expirée depuis le 3 février 2017.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE a également déposé les autres marques suivantes : PONTUS DE LAGARDIE , LA FORCE APPRIVOISEE , TERRE LONGUE , VIN DE SEPTIMANIE , SIRE DE CHALUSSAY , CHATEAU DE LESPINAT , CHATEAU DES CAVETTES , CHATEAU DE VILLEFALSE , DOMAINE DE GRANGE - NEUVE , CHATEAU SAINT MICHEL


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE “ LES CAVES ROCBERE ” - 11490 PORTEL DES CORBIERES (dossier no 2329422) - 11490 - France - SIREN 395081813


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2329422) - 34000 - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329422 - Publication au BOPI 2006-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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